Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUT'COUVERT
HYGIAL SA ZAE -

Numéro de dépôt :
3113661
Date de dépôt :
23/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2011

Présentation de la marque COUT'COUVERT

Déposée le 23 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) HYGIAL ZAE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUT'COUVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYGIAL ZAE domicilié(e) BP 25, 78660 ABLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Louis RUGET HYGIAL SA ZAE - France.

La marque COUT'COUVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUT'COUVERT est expirée depuis le 23 juillet 2011.

HYGIAL ZAE a également déposé les autres marques suivantes : NEXOL


HYGIAL SA ZAE - - BP 25, 78660 ABLIS - France


Jean Louis RUGET HYGIAL SA ZAE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.